Recensement agricole 2010

Recensement agricole 2010 : démarrage annoncé !

Située Avenue Jules David (derrière la Maison de l'Economie) BP 59 38162 Saint Marcellin

Téléphone : 04 76 36 38 38

Fax 04 76 36 38 00

E-l=mail : cg38@cg38.fr

Elle donne accès à tous les Services Départementaux.

Elle est un lien identifié à la disposition du citoyen et des élus locaux.

La direction territoriale du Sud Grésivaudan regroupe tous les agents du Conseil Général affectés sur ce territoire au plus près des habitants dans tous les domaines d'intervention du Conseil Général.

Directrice : Florence CLERC, Directeur adjoint Patrick NEYRET

Aménagement : Chef de service : Jean Philippe BIBAS-DEBRUILLE; Adjointe au chef de service : Evelyne COLLET

Autonomie : Chef de service : Mérédith LIETARD

Aide sociale à l'enfance : Chef de service : Odette REMISE

Développement social : Chef de service : Thérèse CERRI; Adjoint au chef de service : David RYBOLOVIECZ

Education : chef de service : Marie-Pierre COHEN

Protection marenelle et infantile : Chef de service François-Xavier LEUPERT

Ressources : Chef de service : Pierre LAURENS

Quelle est la durée du mandat de Conseiller Régional ? :

D'ordinaire élus pour six ans, les Conseillers Régionaux ne feront cette fois qu'un mandat de quatre ans, en raison de la réforme des collectivités territoriales engagée par le gouvernement. En 2014 il n'y aura plus de Conseillers Généraux et Régionaux mais des Conseillers Territoriaux cumulant les deux fonctions.

Quels sont ses domaines d'intervention ? :

Ses compétences concernent surtout les transports collectifs, l'apprentissage et le formation professionnelle, la construction et l'entretien des Lycées. Le Conseiller Régional participe aux décisions touchant au développement économique de sa Région, au sport, à la culture et à l'aménagement du territoire. Il noue aussi de nombreux partenariat avec l'Etat, les Communes et les Départements et à ce titre, siège dans de multiples comités de travail, de suivi ou d'évaluation.

Résultats des élections régionales 2010 à Saint Sauveur :

1er tour Dimanche 14 mars 2010

2ème tour  Dimanche 21 mars 2010

Résultats des élections régionales 2010 Région Rhône-Alpes 

1er tour Dimanche 14 mars 2010

2ème tour Dimanche 21 mars 2010

Suite à divers actes de malveillance et de vandalisme sur la Commune de Saint Sauveur, nous demandons aux habitants la plus grande vigilance et de bien vouloir contacter pour ces divers actes, soit la gendarmerie au 04 76 38 00 17, soit la Mairie au 04 76 38 11 41.

Suite à diverses plaintes, les auteurs de ces actes seront poursuivis

Extraits de l'article L313-1 du Code Pénal

"L'escroquerie est le fait, soit l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie, soit l'emploi de manoeuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou moral et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d'un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge. L'escroquerie est punie de cinq ans d'emprisonnemet et de 375 000€ d'amende"

Si vous êtes victime, portez plainte

Si vous êtes victime d'une escroquerie, déposez plainte au Commissariat ou à la Gendarmerie la plus proche.

Munissez-vous de tous les renseignements en votre possession :

 - références du ou des transferts d'argent effectués,

- références du ou des personnes contactées : adresse de messagerie ou postale, pseudos utilisés, numéros de téléphone, fax, copie des courriels et courriers échangés...,

- tout autre renseignement pouvant aider à l'identification de l'escroc.

Pour tout renseignement : 0811 02 02 17 (coût d'un appel local).

Pour signaler un courriel ou un site internet d'escroquerie : www.internet-sigalement.gouv.fr

Protection des coordonnées banquaires : règles de vigilance

- Sur Internet :

Réalisez vos achats uniquement sur des sites de confiance, et dont l'adresse commence, au moment de la transaction par "https"

Evitez le piratage de votre carte bancaire en protégeant votre ordinateur avec un anti-virus, un pare-feu et un logiciel anti-espion à jours.

- Les automates (distributeurs de billets) :

Composez discrétement votre code et masquez le clavier avec la main.

Ne vous laissez pas distraire par des inconnus qui cherchent à subtiliser votre carte et récupérer votre code secret.

- En magasins :

Numéro de carte bancaire + date d'expiration + Cryptogramme = danger !

Dans le cadre d'une transaction en magasin, il est très facile pour l'escroc d'identifier ces numéros et de les noter. Ces références sont suffisantes pour effectuer des achats en ligne.

Ne quittez jamais des yeux votre carte bancaire, ne la confiez à personne.

Ne conservez pas votre code secret au même endroit que la carte.

Une réunion publique a eu lieu mercredi 27 mai 2009 à Saint Sauveur. Le but était de présenter le diagnostic territorial et le projet d'Aménagement et de Développement durable (P.A.D.D.) établi par la Commission d'Urbanisme et les personnes publiques associées à cette révision en liaison avec le Cabinet d'Urbanisme CROUZET de Valence et d'indiquer les enjeux dictés par le S.C.O.T

En effet cette étude a dû tenir compte du futur Schéma de COhérence Territorial (SCOT) de la Région Urbaine Grenobloise  (RUG) à savoir préserver et valoriser des espaces naturels et agricoles, favoriser l'émergence des territoires équilibrés et solidaires, renforcer les pôles urbains. Retrouvez plus d'informations sur les travaux et le dispositif SCOT sur le site : www.region-grenoble.org

Ce document pourra faire l'objet de modifications éventuelles.

Une enquête publique devrait être planifiée dans le dernier trimestre 2009.

Nous essayerons de vous informer au fur et à mesure de l'évolution de ce dossier. Pour l'instant, ce ne sont que des propositions, ils n'ont pas de caractères définitifs. Les dossiers sont consultables en Mairie aux heures d'ouverture.

En 2000, les élus de la région grenobloise regroupés au sein du Syndicat Mixte de Shéma Directeur de la Région Urbaine Grenebloise avaient adopté un Shéma Directeur afin de se donner des orieneations concertées en matière d'aménagement du territoire.

Loin d'être un exercice technique éloigné des préocupations quotidiennes des Communes, il s'agissait de répondre aux évolutions rapides que connaissent nos territoires : urbanisation, développement des déplacements, déséquilibres entre l'habitat et les emplois.

Ce chantier qui a un impact important sur les décisions des Communes, dont les POS et PLU sont construits en compatibilité avec le schéma directeur, portait sur les questions décisives pour la vie locale : avenir des espaces naturels et agricoles, efforts de construction de logements, évolution des zones économiques, rythme de consommation des espaces urbanisés, gestion des routes et des transports collectifs, implantation des équipements commerciaux.

Le SCOT en débat

Mercredi 10 mars au Diapason, plus de 130 maires et adjoints du Sud Grésivaudan ont lancé, en présence de Marc Baïtto, Président de l'Etablissement Public du SCOT, une réflexion sur l'articulation entre le projet de territoire du Sud Grésivaudan et les préconisations du futur Schéma de Cohérence Territoriale. Cette démarche, qui intègrera également les orientations d'aménagement promues par la Région doit aboutir avant l'été.

La concertation associant les élus et membres du Conseil Local de Développement a été mise en place sous la forme de groupes de travail thématiques. Ils se réuniront début mai et juin pour réfléchir succesivement sur les priorités puis les scénari d'avenir pour le Sud Grésivaudan, avec pour objectif une adoption du projet de territoire en séance plénière le 10 juillet 2010.

La Région  Rhône-Alpes apporte son soutien financier à cette initiative dans le cadre de la préparation du Contrat de Développement Durable.

Affaire à suivre.

Habitat et dévelppement Isère Savoie a été retenu pour le suivi-animation pour une durée de 3 ans pour la somme de 184 550€ HT. L'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) financera le suivi-animation à hauteur de 50% de la dépense subventionnable et une subvention sera demandée au Syndicat Mixte du Sud Grésivaudan dans le cadre de son Contrat de Développement Pays Rhône Alpes.

La convention dont les objectifs principaux sont d'engager un programme d'amélioratin du parc de logements occupés de plus de 15 ans dans le parc privé, de maintenir une fonction sociale et de lutter contre l'habitat indigne et la précarité énergétique et de faciliter le maintien à domicile des personnes âgées et/ou handicapées.

L'attribution d'une aide complémentaire au financement des travaux par l'ANAH et le Conseil Régional Rhône Alpes destinée à encourager les propriétaires à produire des logements conventionnés et inetrmédiaires.

L'attributin par convention de mandat 2009 d'une envelppe de 15 000€ pour la réhabilitation de 20 logements privés à loyers maîtrisés et par convention de 13 500€ correspondant au financement de 5 primes jeunes et/ou démunis avec le Conseil Régional.

 Arrêté N° 2008-11470  du Préfet de l'Isère, portant réglementation des déchets végétaux.

Tout dépôt sauvage de déchets ou de détritus de quelque nature que ce soit, ainsi que toute décharge brute de déchets ménagers et assimilés ou de déchets issus des activités artisanales, industrielles ou commerciales sont interdits.Les déchets végétaux des parcs et jardins sont des déchets ménagers, partie fermentescible, en vertu du décret du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets. (rubrique 20.02.01) et qu'ils sont constitués principalement de bois provenant des débroussaillages, de la taille de haies, arbres et arbustes et de verdure provenant de tonte de pelouses et fleurs.Le brûlage à l'air libre ou à l'aide d'incinérateurs individuels des déchets ménagers et assimilés ou des déchets issus des activités artisanales, industrielles ou commerciales est interdits.La valorisation des déchets végétaux par compostage individuel ou en déchetterie doit être privilégiée. Il appartient à chacun de participer à la réduction des émissions polluantes et l'amélioration de la qualité de l'air. Il convient de réglementer le brûlage des déchets verts afin de prendre en compte les contraintes locales. Ce type d'élimination ne doit entraîner aucune gène ou insalubrité pour le voisinage.

Par dérogation à l'article 84-1 du réglement sanitaire départemental, et afin de prendre en compte les contrainte locales, le brûlage du bois provenant des débroussaillements, tailles de haies ou d'arbres, est autorisé uniquement en ce qui concerne les particuliers dans les communes dont la population est inférieure à 2 000 habitants au dernier recensement.

Cette dérogation s'applique sous réserve de respecter les conditions suivantes:

a) Sur les végétaux pouvant être brûlés :Les déchets de bois à éliminer devront être suffisamment secs pour brûler facilement et en produisant un minimum de fumée. Le brûlage des déchets végétaux à forte teneur en eau, essentiellement la verdure (pelouse...) est interdit. L'adjonction de tous produits pour activer la combustion du bois est interdite.

b) Sur les périodes pendant lesquelles le brûlage est interdit : Le brûlage est interdit pendant la période du 15 février au 30 avril inclus ainsi que pendant les périodes du 15 juillet au 30 septembre inclus.

Au Conseil Municipal du lundi 19 janvier 2009, il a été décidé à l'unanimité, d'autoriser le brûlage le lundi et le vendredi après-midi et le samedi matin. Interdiction pour tous les autres jours.

c) Sur les zones dans lesquelles peut s'effectuer une opération de brûlage : Le brûlage ne doit pas  entraîner, pour le voisinage et pour les usagers des axes routiers et ferroviaires, aucune gêne, aucun danger ou aucune insalubrité, notamment par les fumées. Le brûlage doit être effectué à une distance minimale de 25 mètres des voies de circulation et des constructions. Une distance de  10 mètres des lignes électriques aériennes devra également être respectée lors de toute opération de brûlage. Aucun brûlage par une personne autre que les propriétaires ou leurs ayants-droit ne pourra être effectué à une distance inférieure à 200 mètres d'une forêt à l'exception des obligations de débroussaillement précitées. Tout particulier doit s'assurer que le brûlage s'effectue dans une zone dégagée ne comportant aucun matériau combustible susceptible de propager le feu.

d) Sur les conditions diverses de sécurité : Le brûlage doit se faire sous la surveillance permanente d'une personne. Cette dernière doit pouvoir disposer, à proximité immédiate, des moyens nécessaires pour éteindre le feu à tout moment. Elle doit s'assurer que le feu est complétement éteint avant de quitter les lieux et au besoin arroser les cendres. Le brûlage est interdit les jours de grand vent.

Même si les conditions imposées ont été respectées, toute personne ayant allumé un feu reste responsable des dommages matériels ou corporels causés au tiers.

Les activités agricoles ou forestières ne relèvent pas des dispositions du présent arrêté. Cependant, ils doivent se conformer aux  jours autorisés, aux zones dans lesquelles peut s'effectuer une opèration de brûlage et aux  conditions diverses de sécurité.

Pour tous les renseignements et informations concernant la qualité de l'eau de Saint Sauveur contacter la Mairie au 04 76 38 11 41

Dans le cadre de la modernisation du service des eaux, le Conseil Municipal avait décidé d'automatiser le relevé des compteur d'eau potable et avait retenu la société Véolia Eau. Tous les compteurs anciens et ceux non compatibles avec le système retenu ont été changés. Votre compteur est équipé d'un module radio. Si vous souhaitez vérifier votre consommation, vous pouvez relever votre compteur manuellement en soulevant le capot.

Chaque trimestre, le relevé de votre compteur est effectué automatiquement à distance par un technicien de la Société Véolia, par l'intermédiaire d'un recepteur radio. Les données relevées sont ensuite déchargés dans un logiciel permettant d'établir votre facture sur la base des tarifs votés chaque année par le Conseil Municipal.

Ce nouveau dispositif permet d'établir deux factures par an sur la base de votre consommation réelle, de ne plus vous déranger lors du relevé et de réduire les coûts de la prestation, pas d'augmentation du prix de l'eau.

Pour plus d'information, vous pouvez vous adresser en Mairie ou auprès de Monsieur Jean Jacques DESCHAMPS (adjoint aux travaux) qui a en charge le chantier.

Le contrôle périodique de bon fonctionnement de votre système d'assainissement non collectif

Pourquoi assainir ?

Après usage, l'eau que vous utilisez pour la vaisselle, les toilettes, la salle de bains, la machine à laver ... doit être dépolluée avant de rejoindre le milieu naturel, de manière à ne pas nuire à l'environnement (mauvaises odeurs, pollution des nappes et des cours d'eau). Pour cela "tout immeuble non raccordé à un réseau collectif d'assainissement doit être doté d'un assainissement non collectif dont les installations seront maintenues en bon état de fonctionnement" (code de la Santé Publique).

Pourquoi un contrôle périodique ?

Le contrôle périodique de bon fonctionnement permet de suivre le maintien en bon état des installations d'assainissement non collectif. Ce contrôle est obligatoire. Lors de la première visite qui sera effectuée chez vous, il sera accompagné d'un état des lieux qui servira à vérifier l'existence d'un système d'épuration des eaux usées, son état et son bon entretien

Ensuite, tous les Huit ans environ, un technicien se rendra à votre domicile pour contrôler le bon fonctionnement de votre système..

Les modalités du contrôle

Un rendez-vous est convenu entre le SPANC et vous. Vous êtes tenu de laisser le technicien accéder à votre installation de manière à ce qu'il puisse effectuer son état des lieux.

Le technicien vérifie avec vous l'état d'entretien et de foctionnement de votre système d'assainissement

- Accessibilité des ouvrages

- Etat général

- Dimensionnement des dispositifs

- Vérification des ventilations

- Bon écoulement des effluents jusqu'au dispositif d'épuration

- Entretien des éventuels dispositifs de dégraissage

- Périodicité et conditions des vidanges

- Evaluation des risques sanitaires et environnementaux

A l'issue de ce contrôle, le SPANC émet un avis sur votre installation.

A tout moment et notamment lors de la visite, le technicien peut également vous apporter des conseils et des informations sur le fonctionnement de votre installation.

Le budget du service

Le code général des collectivités territoriales établit que les budgets des services d'eaux et d'assainissement s'équilibrent en dépenses et en recettes. Les frais du contrôle périodique sont couverts par les propriétaires des dispositifs d'épuration sous la forme d'une redevance couvrant la période de 8 ans. Celle-ci est facturée après le contrôle et payable au Trésor Public.

Ce montant est révisable chaque année conformément au réglement de service.

Pour 2010, il a été fixé à 103,58 €uros par habitation.

Les principaux textes :

- Loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30.12.2006.

- Arrêtés du 07.09.2009 relatifs aux modalités de contrôle de l'assainissement non collectif et aux prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif.

- Règlement de service du SPANC du Pays de Saint Marcellin approuvé le 18 septembre 2008.

LISTE de VIDANGEURS

TECHNI-VISION (Philippe Joubert) : Saint Hilaire du Rosier 04 75 02 54 95

EVJ - CET : Saint Hilaire du Rosier O4 76 64 34 53

PRO VIDANGE : Saint Marcellin 04 76 64 44 69

SO.DA.TEC :  Saint Romans 04 76 38 66 86

L'aménagement de l'axe ferroviaire du Sillon Alpin Sud, qui relie les villes de Valence à Chambéry via Grenoble, est une réponse à la congestion des infrastructures de transport que connaît aujourd'hui ce territoire. C'est aussi une réponse à une demande croissante des voyageurs, pour leurs déplacements régionaux et péri urbains. Ce programme de modernisation est l'un des plus importants actuellement engagés en France.

Les objectifs :

Augmenter la capacité du réseau ferré, fluidifier le trafic, gagner en fréquence, régularité et compétivité

Développer l'offre ferroviaire pour favoriser un mode de transport durable et collectif, alternatif aux déplacements routiers de voyageurs et de marchandises

Aménager les gares et les quais pour rendre le train accessible à tous, y compris aux personnes à mobilité réduite

Favoriser des opérations connexes telles que l'aménagement de pôles d'échanges, la modernisation de gares ou la suppression de passages à niveau

Des travaux sont d'ores et déjà engagés sur le sillon alpin pour un montant de 160M€. Cette première étape qui concerne la section Romans-Moirans et la gare de Gières s'achevera en 2010.

Electrification :

L'électrification de la ligne au nord de Valence TGV assurera une continuité électrique jusqu'à Grenoble. Elle permettra une offre de service continue de Valence à Grenoble, notamment pour les circulations TGV.

Desserte 2011 :

Le sillon alpin fait l'objet depuis 2006 de travaux d'amélioration de l'infrastructure. La phase 1 se termine cette année et sera mise en service en décembre 2010. La phase 2 débute ensuite, pour une mise en service prévue en 2013. L'objectif de la Région est de profiter des nouvelles infrastructures au fur et à mesure de leur livraison.

Le projet de desserte 2011 s'appuie sur la structuration suivante :

• Péri-urbains : ces trains relient entre elles toutes les gares du "bassin de vie grenoblois" entre Saint Marcelin, Grenoble et Chambéry. Ils facilitent les déplacements quotidiens au sein de ce bassin de vie. La fréquence visée est de 1 train par heure toute la journée, avec un renfort à la demi-heure en pointe.

• Maillages régionaux : ces trains assurent les liaisons entre les pôles principaux du sillon alpin toute la journée, de Valence à Annecy et Genève. Fréquence visée : 1 train par heure toute la journée.

• Inter-cités : ces trains peuvent être créés grâce aux nouvelles infrastructures. Ils assurent une liaison rapide entre Valence, Grenoble et Chambéry, puis en direction de Genève ou Annecy. Ils préfigurent de futurs «TERGV» reliant le sillon alpin au sud de la France par Valence TGV.